Réponse

Une zone humide reconnue rapidement avec des indices ou bien être identifiée réglementairement. Ces 2 points sont présentés ci-dessous :

1) Pour reconnaître, de prime abord il est possible de rapidement identifier certains indices (non exhaustifs):

  • Des plantes bien connues de tous signent presque à coup sûr la présence d’une zone humide : roseaux en plumet (phragmites) ou en massette (typha), iris jaune, iris des marais, grandes laîches (carex), joncs, renoncule acre, renoncule aquatique, massette à feuilles larges, gaillet des marais, cirse des marais, motier des marais, silène fleur de coucou, nénuphars, douce amère, menthe aquatique, prêle des rivières ...
  • Les zones humides sont marquées par la forte présence de l’eau. Il peut s’agir d’une nappe d’eau présente à la surface du sol ou d’une nappe souterraine baignant le sol à quelques dizaines de centimètres de profondeur durant une bonne partie de l’année. Les lacs, étangs, mares sont également des zones humides.
  • Dans de nombreuses zones humides, le sol peut être noir et fibreux (aspect de «tourbe»), reflet d'une grande richesse en matière organique, mais aussi prendre des couleurs ocre ou/et bleu-gris en fonction de la présence ou de l'absence d'oxygène. La présence  d’eau dans le sol empêche de manière permanente ou temporaire l’activité des microorganismes (champignons, bactéries...).

2) Identifier réglementairement, c'est l'arrêté du 24 juin 2008 (critères de définition et de délimitation des zones humides) en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement qui indique que pour la mise en œuvre de la rubrique 3. 3. 1. 0 de l'article R. 214-1 du code de l'environnement, une zone est considérée comme humide si elle présente un critère de « sol » et/ou de « végétation » énumérés dans les annexes de ce même arrêté. Dans ce cas, un bureau d'étude peut aider à reconnaître ces critères.

Le SAGE Scarpe aval révisé, a mis en place une enveloppe présumée humide appelée « Plaine de la Scarpe et de ses affluents » où la probabilité d'être en zone humide telle que définie ci-dessous est forte. Il est également possible d'utiliser la carte interactive mise à disposition sur ce site pour visualiser cette plaine.

Aussi, les « milieux humides remarquables, à préserver » identifiés dans le SAGE, conformément à la demande du SDAGE Artois-Picardie 2016-2021, ont également un impact réglementaire contraignant. En tant que pétitionnaire, vous devez vous y référer pour toute installation, travaux, ouvrages ou aménagements quand le SAGE révisé sera approuvé (début 2021).