Bureau de la CLE du 15 novembre 2013

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Téléchargez ci-joint :

  • le diaporama de présentation ;
  • les courriers rédigés par le secrétariat technique de la CLE pour identifier les zones à enjeux environnementaux et sanitaires pour l’assainissement non collectif sur le bassin-versant ;
  • le diaporama présenté par la DDTM pour expliquer la procédure de restructuration et renouvellement des membres de la CLE
  • le relevé de décisions